Sixtine Le Mière


De: Le Mière (Sixtine)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux
membre titulaire
Remplace:M. Perrier (Marc-Nicolas)
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.